Déposée le 1 décembre 1975 par Kampffmeyer France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANITOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Kampffmeyer France domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue Sainte-Lucie, Paris. - France.
La marque PANITOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PANITOSE est expirée depuis le 1 décembre 1985.
Kampffmeyer France a également déposé les autres marques suivantes : PANITEX
Kampffmeyer France - (soc. à r. l.), 2, rue Sainte-Lucie, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490
Adjuvents, améliorants pour panification, farines spéciales, et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure et poudre pour faire lever;produits chimiques destinés à l'industrie;produits chimiques destinés à conserver les aliments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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