Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANITOSE
Kampffmeyer France

Numéro de dépôt :
939426
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANITOSE

Déposée le 1 décembre 1975 par Kampffmeyer France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANITOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Kampffmeyer France domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue Sainte-Lucie, Paris. - France.

La marque PANITOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PANITOSE est expirée depuis le 1 décembre 1985.

Kampffmeyer France a également déposé les autres marques suivantes : PANITEX


Kampffmeyer France - (soc. à r. l.), 2, rue Sainte-Lucie, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Adjuvents, améliorants pour panification, farines spéciales, et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure et poudre pour faire lever;produits chimiques destinés à l'industrie;produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.